Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESIL SEUL
MAT-SERVICE FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
1086495
Date de dépôt :
14/02/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DESIL SEUL

Déposée le 14 février 1979 par la Société Anonyme (SA) MAT-SERVICE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DESIL SEUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAT-SERVICE FRANCE domicilié(e) Le Janet-BRIE - 35150 Janzé - France.

La marque DESIL SEUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1086495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DESIL SEUL est expirée depuis le 14 février 1989.

MAT-SERVICE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MAT ELEVAGE , IRRI MAT , MAT-DISCOUNT , MAT DISCOUNT , MAT-ELEVAGE , AGRI PIECES , AGRI-PIECES , LANDROTOR , GODIMAT , PULMAT


MAT-SERVICE FRANCE S.A. - Le Janet-BRIE - 35150 Janzé - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-038

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Désileuses d'ensilage et désileuses distributrices.Outils et instruments à main;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).